Fonctionnement du Sénat

Pourquoi l’hémicycle n’est-il jamais plein?

Tous les textes de lois sont d’abord étudiés en commissions. Il y en a 6 au Sénat. Je fais fait partie de celle des Affaires sociales qui traite à la fois de la Sécurité sociale, de la santé, du travail, du logement ...

La commission désigne un rapporteur, qui ne se contente pas de défendre le texte mais de le modifier s’il le juge nécessaire. C’est le rapporteur qui émet un avis sur chacun des amendements déposés sur le texte. Et ils peuvent être innombrables ! Les textes étant souvent très “pointus” ce sont les membres de la commission concernée qui interviennent en séance. En outre, les commissions se réunissent en même temps que les séances dans l’hémicycle, les commissions d’enquête, les réunions dans les ministères....

Le don d’ubiquité n’est pas fourni avec l’écharpe!

Pourquoi les sénateurs travaillent-ils la nuit ?

Lorsqu’un texte de loi est déposé, il est difficile d’évaluer combien de temps la discussion va durer: 5 heures, 20 heures …90 heures. Ainsi, la loi sur le statut de la Poste ou celle sur la réforme des retraites étaient prévues  4 et 6 jours. Mais compte tenu des multiples amendements déposés, des interventions des sénateurs - surtout ceux qui s'opposaient aux modifications- les débats ont largement dépassé la durée prévue.

Résultats:

• pour  la Poste, la discussion a duré 8 jours, samedi, dimanche compris.
• Pour les retraites, plus de deux semaines.  Le débat parlementaire continue alors jusqu’à 2, 3 même 5 heures du matin jusqu’à ce que l’ordre du jour soit épuisé … et nous aussi !

Le Gouvernement et le Sénat élaborent un ordre du jour prévisionnel sur un mois qui tient compte des débats à l'Assemblée nationale puisque les textes doivent être votés dans des termes identiques. Mais hormis les textes budgétaires qui sont en priorité étudiés par les députés, pour les autres, ils sont inscrits indifféremment devant AN ou le Sénat.

Les sénateurs discutent et travaillent donc afin de respecter cet "emploi du temps" prévisionnel.

Echarpe tricolore et insigne Non, l’écharpe n’est pas a l’envers. Si les élus locaux doivent mettre le bleu du côté du cou, les parlementaires eux mettent le bleu sur l’épaule ... Et l’insigne de sénateur s’appelle : le baromètre.