En immersion dans l’écosystème tech français !

vivatech 3Catherine Procaccia, dans le cadre de sa fonction de vice-présidente de l’OPECST, a visité le 15 juin porte de Versailles, le salon Vivatech, rendez-vous annuel de l’innovation technologique et numérique.

De la région Ile-de-France qui accompagne de nombreuses start-ups prometteuses au groupe la Poste qui investit massivement dans le numérique pour faire évoluer ses métiers et offrir des nouveaux services à ses clients (comme des cabines de consultations médicales), en passant par le CNRS, beaucoup se sont massivement investis dans la révolution numérique.
La Sénatrice a également profité de cette occasion pour rencontrer les géants extra européens comme AWS (Amazon web services), Huawei ou encore le think-tank Impact IA.  Elle a pu discuter directement avec leurs responsables sur leurs technologies et les potentialités qu’elles offrent mais également ses interrogations sur la protection des données. Une journée riche en échanges alors que le Sénat sera amené à examiner prochainement le futur projet de loi numérique du Gouvernement.

Un dernier texte droit du travail

transmancheAprès le licenciement massif en mars 2022 par l’armateur P&O de 800 marins britanniques remplacés par des marins de pays étrangers rémunérés à bas coûts, ce texte vise à aligner les conditions sociales des marins opérant sur la liaison maritime France – Angleterre, quelque soit le pavillon du navire.

Après l’adoption de ce texte à l’Assemblée nationale, le Sénat l’examinera en commission le 14 juin et en séance publique la semaine suivante.  Dans ce cadre,  la sénatrice auditionne depuis deux semaines toutes les parties prenantes (ministre, ports, compagnies maritimes françaises et étrangères, administrations, etc.) afin de  sécuriser ce texte eu égard aux règles du droit européen.

Derrière l’objectif louable de combattre le dumping social Transmanche, se cache la réalité de pratiques régies par le droit maritime, la nécessité de protéger les marins quelle que soit leur nationalité mais aussi d’éviter un transfert des marchandises vers les ports du Bénélux qui ne sont pas soumis aux droit français.

Conclusion : le 21 juin…

Une ministre contre les épargnants ?

OIGAlors que la Banque de France calculera mi-juillet le prochain taux du livret A, la Sénatrice Catherine Procaccia a interrogé le Gouvernement sur sa revalorisation. Si au regard de la formula réglementaire utilisé, le taux devrait connaître une forte hausse. Plusieurs acteurs, comme le logement social ou les banques, demandent un statu quo ou une moindre évolution.

Une telle option viendrait à faire supporter aux seuls épargnants le coût des efforts, alors que la base de ce système d’épargne unique en Europe est un système gagnant-gagnant pour tous les parties : une épargne sure et rémunérée pour les épargnants, une manne financière considérable à des conditions préférentiels pour le logement social et la possibilité de conserver une partie des fonds dans le bilan des banques.

À la grande surprise de la Sénatrice, la ministre Olivia Grégoire a semblé prendre fait et cause pour une dérogation pénalisant les 55 millions de Français détenteur d’un livret A, et a répondu que si les Français épargnaient autant sur le livret A c’est que sa rémunération les satisfaisait.

Dans sa réponse, la ministre fait fi des importants efforts déjà consenti par les épargnants puisque sur 6 mois, la dérogation actuelle a déjà coûté 570 millions d’euros aux épargnants.

C’est un très mauvais signal alors que c’est Bercy qui in fine a le dernier mot sur cette décision !

Puffs : Des études scientifiques avant de totalement les interdire !

20230525_103754Le 25 mai dernier, Catherine Procaccia a participé à un colloque trans-partisan à l’Assemblée nationale, organisé par la Députée Francesca Pasquini, sur l’interdiction des Puffs.
Ces cigarettes électroniques jetables à usage unique, qui ont des saveurs récréatives tel que la barbe à papa et la fraise tagada, entraînent des conséquences sanitaires et écologiques. Elles sont jetées n’importe où dans la rue et les composants électroniques ne sont pas recyclés. Surtout, elles attirent les jeunes et constituent une porte d’entrée vers le tabac. Selon l’Alliance contre le Tabac, présent à cette réunion, 13% des 13-16 ans en ont déjà fumé.
La Sénatrice a rappelé le contexte dans lequel elle s’est intéressée aux Puffs, et l’augmentation dissuasive de leur prix qu’elle a fait voter dans le PLFSS 2023. Partageant pourtant le constat, le Gouvernement a néanmoins refusé de reprendre cette « taxe dissuasive » lors du vote du budget via le 49.3.
Si tous les intervenants du colloque réclament leur interdiction, Catherine Procaccia craint elle que cela soit contre-productif vis-à-vis des ados.
Elle a invité ses collègues à plutôt mettre en avant les raisons écologiques pour dissuader les jeunes d’en consommer. Saisie par l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) pour remettre un rapport sur les substituts au tabac, elle souhaite connaître les résultats des études scientifiques menées de par le monde sur leur dangerosité avant de se prononcer en faveur de leur interdiction.